Hippisme
Le monde de l’équitation se mobilise pour sauver la TVA équestre
Afin de protéger le taux réduit de TVA à 5,5% applicable aux activités équestres, la Fédération Française d’Équitation (FFE) et le Groupement hippique national (GHN) appellent à une mobilisation régionale les 3, 4, 5 décembre, puis nationale, le 8 décembre à Paris.
Afin de protéger le taux réduit de TVA à 5,5% applicable aux activités équestres, la Fédération Française d’Équitation (FFE) et le Groupement hippique national (GHN) appellent à une mobilisation régionale les 3, 4, 5 décembre, puis nationale, le 8 décembre à Paris.
Les filières du sport équestre bénéficient d’un taux de TVA réduit à 5,5 %. Mais la pérennité de ce taux est loin d’être sécurisé. Certes, depuis avril 2022 la Directive TVA, une directive communautaire, a été révisée en intégrant un point relatif aux « équidés vivants et les prestations de services liées aux équidés vivants ». « Grâce à ce point qu’elle a ardemment défendu, la France a l’opportunité de sécuriser le dispositif mis en place fin 2013 pour les établissements équestres » rappelle la Fédération française d’équitation (FFE). Pourtant, il semble que, au moment du vote du Projet de loi de Finances, le Gouvernement français rechigne à inscrire définitivement ce taux réduit dans les textes.
« Aux côtés des différents gouvernements et de nombreux parlementaires, nous avons œuvré pendant près de dix ans pour que la Directive européenne soit modifiée. C’est chose faite depuis avril dernier. Nous ne pouvons pas reporter sine die la sécurisation de TVA à 5,5% applicable aux poney-clubs et centres équestres (…) Nous ne comprenons pas la position du Gouvernement qui nous a défendu au niveau européen pendant toutes ces années et qui souhaite maintenir un dangereux statu quo. Cela n’aurait pas de sens », explique Serge Lecomte, président de la FFE.
Plusieurs manifestations prévues
Pour soutenir ce taux de TVA réduit, la FFE et le Groupement hippique national (GHN) appellent à des mobilisations régionales le 3 (Lyon, Vannes, Rennes, Besançon, Nantes), le 4 (Dijon) et 5 décembre (Toulouse, Avignon). Ces rassemblements qui s’apparentent à un « tour de chauffe » seront suivies d’une journée nationale de sensibilisation et de revendication nationale, le jeudi 8 décembre à Paris.
Pour cette journée de mobilisation nationale, « un cortège coordonné de personnes à pied et de camions prendra la direction du ministère de l’Économie et des Finances à Bercy », indique d’ores et déjà la FFE qui compte sur la participation de délégations de plusieurs régions proches de la Capitale - Centre-Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Normandie, Hauts-de-France et Grand Est -, pour venir grossir le cortège.
Un million de cavaliers en France
« Troisième sport le plus pratiqué en France, l’équitation réunit plus d’un million de cavaliers dont près de 700 000 licenciés. L'équitation est largement pratiquée par les enfants ou adolescents puisque 48% des licenciés ont moins de 15 ans et près de 63% ont moins de 19 ans. C’est aussi le premier sport féminin avec 80% de pratiquantes, et le premier sport de nature », rappelle la FFE. Et de conclure qu’« au-delà même des pratiques purement sportives ou de loisir, les poney-clubs et centres équestres jouent un rôle éducatif et social essentiel par leurs activités scolaires, de médiation équine notamment pour des personnes en situation de handicap, des seniors, ou encore des personnes fragiles en parcours d’insertion ».
