La situation des eaux françaises vis-à-vis de la directive n'est pas réglée.
1679 resultats au total
Les cotisations volontaires obligatoires (CVO) ne sont pas des aides d’Etat.
De nombreux points de divergences subsistent encore sur la convergence des aides, les aides couplées et la gestion des marchés.
Selon le rapport Cyclope 2013, les incertitudes liées à la croissance chinoise et au climat vont continuer de peser sur les cours…