2291 resultats au total
Les sections des preneurs et des bailleurs de la Fdsea ont tenu une réunion commune. Une première.
La certification des parentés bovines correspond à l’enregistrement des origines au livre généalogique, mais cela va beaucoup…
Le mode de calcul et de recouvrement de la cotisation de solidarité a changé au 1er janvier 2013.
La réglementation concernant les plantations est régie en général par les articles 670 à 673 du Code Civil.