Les Aînés ruraux sont prêts à faire des efforts pour redresser la situation du pays, à condition qu'ils «soient équitablement…
2290 resultats au total
L’adoption, la création d’un lien de filiation par une décision de justice. Elle existe sous deux formes : simple ou plénière.
Le comité de gestion des risques devait se réunir le 13 septembre.
Dominique Dengreville, Président de l’UPLP
Les bénéfices forfaitaires sont parus au JO du 5 août 2012.
Les bailleurs de biens ruraux peuvent assujettir leurs locations à la TVA.