La fin d’année est le pic d’activité pour la famille Wissart, productrice de foie gras à la tête du Prince…
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A partir de 9.90€/mois
Les dossiers sont consultables en mairie du 5 au 19 novembre 2012.
Douze mille affiches visibles pendant un mois dans
toute la France rurale.
Le ministre de l’Agriculture Stéphane Le Foll a annoncé le 23 octobre la reconduction du remboursement…
L’employeur doit savoir déterminer si un accident ou une maladie est de nature professionnelle ou pas.
Ce crédit d’impôt est destiné à aider les exploitants astreints à une présence quotidienne sur leur…
En matière de fiscalité, le ministre de l’Agriculture a confirmé le 23 octobre sa volonté de modifier les…
Les plus values immobilières privées sont désormais taxées à 34,50 %. Les modalités de calcul.
Les conséquences des accidents et maladies des salariés.
Le producteur d’énergie photovoltaïque peut, à certaines conditions, être considéré comme un commerçant. Il…
La Ddtm précise que, comme chaque année, l’augmentation des fermages s'applique également aux baux…
Dernièrement, des propriétaires et des exploitants ont demandé au service juridique de la Fdsea d’examiner…
Attention aux formulaires proposant d’insérer vos coordonnées dans un annuaire ou un registre.
C’est désormais officiel, un nouveau permis de conduire sera délivré à compter du 19 janvier…
À partir du 1er janvier 2013, les établissements bancaires vérifieront, avant toute ouverture de livret A,…
Une formule supposant une bonne entente entre les partenaires.
Le contrat d’entraide : un outil souple et efficace réservé aux agriculteurs.
La maison construite pendant le mariage sur le terrain appartenant en propre à l’un des époux, appartient à…
Calculés par la Banque de France à partir des taux moyens pratiqués le trimestre précédent, les taux d'usure…
Une nouveauté signée Jeunes Agriculteurs et Oriagri Conseils.
Les circuits électriques de forte puissance vont permettre de simplifier l’attelage et l’entraînement des…
Le projet de loi de Financement de la sécurité sociale pour 2013 devrait toucher bon nombre de ménages et d’…
Le projet de loi de Finances limite l’allègement aux bas salaires et exclut les cotisations d’accident du…
Une mesure victime de la chasse aux niches fiscales.
La transmission CVT équipe de plus en plus de tracteurs quatre cylindres, dont le surcoût est rentabilisé…
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