D’après les ingénieurs d’Arvalis, il est tout à fait possible d’obtenir du rendement et de la protéine en blé…
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Une série d’amendements identiques proposant la séparation en deux factures des activités de conseil et de…
Plusieurs députés ont proposé de ne retenir que le conseil stratégique pluriannuel dans le cloisonnement…
Dans la nuit du 28 au 29 mai, Stéphane Travert s’est opposé aux propositions d’amendements visant à supprimer…
Deux amendements identiques, qui remettent en question l’article 15 sur la séparation de la vente et du…
Du texte voté à l’Assemblée nationale, mercredi 30 mai 2018, ne ressort «ni les engagements pris durant les…
Contactée par Agra Presse, la présidente de la FNSEA, Christiane Lambert, perçoit, dans le projet de loi issu…
Après 77 heures de débats et 2310 amendements examinés, dont 207 adoptés, le projet de loi issu des Etats…
Interview du député de la 4e circonscription de la Somme, Jean-Claude Leclabart, la veille de la clôture…
La Fédération régionale des Cuma Hauts-de-France (FRCuma) a tenu son assemblée générale le 23 mai, à Vimy (62…
Le groupe Agrica, spécialisé en retraite complémentaire, épargne, prévoyance et santé à destination du monde…
Le département de la justice américain (DoJ) a autorisé, le 29 mai, le rachat par Bayer de Monsanto, mais au…
Les députés ont rejeté un amendement présenté par Loïc Prud’homme (la France insoumise), qui a débuté sa…
Après avoir rejeté les amendements de suppression proposés par l'opposition de gauche, les députés ont adopté…
Les députés ont voté un amendement du groupe Modem qui inscrit dans la loi que les plans nationaux de…
Suivant l'avis du gouvernement et du rapporteur, les députés ont rejeté plusieurs amendements socialistes qui…
Les députés ont rejeté dans la nuit du 28 au 29 mai la création, via le projet de loi EGA, d’un fonds d’…
Les députés ont rejeté une série d’amendements visant à interdire l’importation de denrées alimentaires…
Les amendements demandant la suppression de l’article 14 septies n’ont pas été adoptés par les députés, et…
Dans la nuit du 28 au 29 mai, à l'Assemblée nationale, le ministre de l'Agriculture a proposé la mise en…
Le député Matthieu Orphelin (LREM) a proposé dans la nuit du 28 au 29 mai un amendement afin de définir dans…
L’article 15 du projet de loi issu des Etats généraux de l'alimentation visant à organiser la séparation du…
Règlement amiable, sauvegarde, redressement judiciaire, liquidation… Des mots associés dans l’imaginaire…
La Commission européenne a proposé, le 28 mai, de nouvelles règles afin d’encourager et faciliter l’…
La Commission de Bruxelles a adopté le 28 mai un règlement qui, applicable le 1er avril 2020, fixe les…
Le gouvernement a retiré en séance un amendement qui visait à encadrer l’utilisation de produits…
Comme cela avait déjà été le cas lors des discussions du projet de loi issu des Etats généraux de l’…
En séance publique, les députés ont adopté, après quelques amendements, un article supplémentaire qui avait…
Les députés ont adopté le 27 mai un amendement de la rapporteure de la commission du développement durable…
Les députés ont adopté l’article 14, qui interdit les incitations commerciales sur les produits…
Les députés ont adopté l’article 14 ter, qui plaide pour la reconnaissance des préparations naturelles peu…
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